Union européenne
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports législatifsProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |
Rapports législatifsProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |
Projets de loiProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |
Rapports d'informationLa Grèce convalescente |
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Projets de loiProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |
Propositions de résolutionProposition de résolution présentée en application de… |
Rapports d'informationSuivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports d'informationLes travaux de la délégation française à l'Assemblée… |
Projets de loiProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |
Rapports législatifsProposition de résolution en application de l'article 73… |
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Rapports législatifsProposition de résolution en application de l'article 73… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports législatifsProposition de résolution en application de l'article 73… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif au Parquet européen et à la justice… |
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Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification des deuxième,… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification des deuxième,… |
Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
Projets de loiProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |
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Rapports législatifsProposition de résolution au nom de la commission des… |
Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
Rapports législatifsProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports d'informationL'impact des positions européennes du Sénat dans les… |
