Union européenne
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
|
Rapports législatifsProjet de loi relatif aux compétences de la Collectivité… |
Projets de loiProjet de loi relatif aux compétences de la Collectivité… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification du protocole… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification du protocole… |
|
Rapports législatifsProposition de résolution au nom de la commission des… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports d'informationLe Sénat entendu à Bruxelles |
Projets de loiProjet de loi relatif aux compétences de la Collectivité… |
|
Rapports d'informationLes travaux de la délégation française à l'Assemblée… |
Rapports d'informationPAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
|
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de la décision… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de la décision… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
|
Rapports d'informationProgramme de travail de la commission européenne pour 2019 |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
Rapports législatifsProposition de résolution en application de l'article 73… |
|
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de la décision… |
Rapports d'informationLa Géorgie, bon élève du partenariat oriental |
Rapports législatifsProposition de loi visant à sécuriser l'exercice des… |
Propositions de loiProposition de loi visant à sécuriser l'exercice des… |
