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L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ? Consulter le document
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Rapports d'information
L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour…

Projet de loi relative à l'expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relative à l'expérimentation d'une…

Énergies renouvelables : l'exception québécoise Consulter le document
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Rapports d'information
Énergies renouvelables : l'exception québécoise

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la révision du statut du loup Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution sur la transition énergétique Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la transition énergétique

Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la préservation des…

Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la…

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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la…

Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi d'orientation et de programmation relative à…

Proposition de résolution relative à une nouvelle politique énergétique et à un codéveloppement durable et solidaire dans l'océan Indien Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à une nouvelle politique…

Proposition de loi visant à décentraliser l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à décentraliser l'application de…

Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation et de programmation relative à…

Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la…

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Rapports législatifs
Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la…

Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la…

Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale Consulter le document
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Projet de loi d'orientation et de programmation relative à…

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en…

Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale Consulter le document
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Projet de loi d'orientation et de programmation relative à…

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en…

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en…

Proposition de loi visant à autoriser les communes à moduler la taxe d'enlèvement des ordures ménagères en fonction de la composition des foyers Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à autoriser les communes à moduler…

Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement Consulter le document
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Rapports d'information
Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et…

Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques Consulter le document
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et…