Police et sécurité

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Administration pénitentiaire

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Sécurités (Sécurité et éducation routières)

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Sécurités (Gendarmerie nationale ; Police nationale )

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Sécurités (Sécurité civile)

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Sécurités : Gendarmerie nationale

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Sécurités

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

La sécurité informatique des pouvoirs publics Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La sécurité informatique des pouvoirs publics

Proposition de loi tendant à faciliter le rapprochement familial des personnes en exécution de peine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à faciliter le rapprochement…

Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la…

Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen…

Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la lutte contre la radicalisation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la…

Proposition de loi relative à l'identification et à la destination des fragments humains découverts à la suite d'une catastrophe ou d'un attentat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'identification et à la…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-724 du 10 juillet 2019 relative à l'expérimentation de la dématérialisation des actes de l'état civil établis par le ministère des affaires étrangères Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-724 du 10…

Proposition de loi visant à lutter contre les incivilités, menaces et violences envers les personnes dépositaires de l'autorité publique, chargées d'une mission de service public ou investies d'un mandat électif public Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre les incivilités,…

Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires - Résultats de la consultation lancée par le Sénat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires -…

Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement : un système grippé ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-414 du 7 mai 2019 modifiant la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 relative à la lutte contre la piraterie et aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de police en mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-414 du 7 mai…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril 2019 étendant les pouvoirs de police judiciaire des agents mentionnés à l'article L. 205-1 du code rural et de la pêche maritime et à l'article L. 511-3 du code de la consommation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril…

Proposition de loi visant à alléger le cadre législatif des fouilles dans les établissements pénitentiaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à alléger le cadre législatif des…

Proposition de loi visant à instaurer la présomption de légitime défense pour les membres des forces de l'ordre faisant usage de leur arme dans l'exercice de leurs fonctions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer la présomption de…

Cyberattaque contre « ARIANE » :  une expérience qui doit nous servir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit…