Énergie

Recherche

 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 » -»

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-784 du 24 juillet 2019 modifiant les dispositions du code minier relatives à l'octroi et à la prolongation des titres d'exploration et d'exploitation des gîtes géothermiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-784 du 24…

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Rapport

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, concernant l'avenir du secteur hydro-électrique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à…

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à…

Proposition de loi visant à interdire l'utilisation de cyanure dans l'exploitation minière aurifère et argentifère Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'utilisation de…

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à…

Proposition de loi visant à instaurer un mécanisme de « TICPE flottante » afin de préserver le pouvoir d'achat des ménages Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un mécanisme de «…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

Le soutien aux énergies renouvelables Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le soutien aux énergies renouvelables

Le programme « Habiter mieux » Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le programme « Habiter mieux »

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Projet de loi de finances pour 2018 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2018

Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Proposition de loi élargissant les modalités d'intervention de l'action extérieure des collectivités territoriales en matière d'eau, d'assainissement, d'électricité, de gaz et de déchets ménagers Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi élargissant les modalités d'intervention…

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…