Sports

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Sport, jeunesse et vie associative

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport

Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur…

Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur…

Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur…

Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation de compétitions sportives Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les…

Projet de loi de finances pour 2018 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2018

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi de finances pour 2018 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2018

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du code mondial antidopage Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1207 du 30…

« Muscler le jeu » du football professionnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
« Muscler le jeu » du football professionnel

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…