Société

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite d'un enlèvement parental Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi relatif à la bioéthique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la bioéthique

Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du…

Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la…

Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à moderniser la régulation du…

Proposition de loi tendant à élargir les missions des comités locaux d'information et de suivi visés à l'article L. 542-13 du code de l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à élargir les missions des…

Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la lutte contre la radicalisation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la…

Proposition de loi tendant à supprimer le bénéfice de l'âge en cas d'égalité des suffrages entre deux listes arrivées en tête aux élections municipales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à supprimer le bénéfice de l'âge…

Proposition de loi visant à sécuriser les passages à niveau Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à sécuriser les passages à niveau

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des…

Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé…

Proposition de loi visant à moderniser le système de protection de l'enfance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à moderniser le système de…

Proposition de loi relative à la prévention et à la prise en charge du virus de l'immunodéficience humaine et des infections sexuellement transmissibles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la prévention et à la prise en…

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à créer une commission…

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à créer une commission…

Proposition de loi visant à permettre l'utilisation des dépositoires funéraires déjà existants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à permettre l'utilisation des…

Proposition de loi visant à interdire la chasse des oiseaux à la glu Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire la chasse des oiseaux…

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à créer une commission…

Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir

Le devoir de souveraineté numérique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le devoir de souveraineté numérique

Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes…

Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à…

Proposition de loi visant à lutter contre les incivilités, menaces et violences envers les personnes dépositaires de l'autorité publique, chargées d'une mission de service public ou investies d'un mandat électif public Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre les incivilités,…