Société

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du…

Proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos…

Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et…

Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces…

Proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi organique relative à la lutte contre les…

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses…

Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un…

Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites

Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du…

Projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit…

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir…

Rapport

Proposition de loi tendant à sécuriser et étendre la procédure du divorce par consentement mutuel par acte sous seing privé contresigné par avocats Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à sécuriser et étendre la…

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour un État au service d'une société de…

Proposition de loi visant à obliger toute personne ayant connaissance d'un crime ou de mauvais traitements infligés à un mineur ou à une personne vulnérable à en informer les autorités judiciaires ou administratives Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à obliger toute personne ayant…

Proposition de loi visant à améliorer la scolarisation des enfants en situation de handicap par une formation spécifique des futurs enseignants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer la scolarisation des…

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir…

Tableau comparatif

Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude

Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la…

Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir…

Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude

Proposition de loi visant à renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer les droits des…

Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des…

Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du…