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Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution exprimant la gratitude et la…

Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au…

Proposition de loi tendant à ouvrir aux sapeurs-pompiers volontaires l'accès non prioritaire aux emplois réservés de la fonction publique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à ouvrir aux sapeurs-pompiers…

Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385…

Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence Consulter le document
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Projets de loi
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Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la lutte contre la radicalisation Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la…

Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de la France dans l'abandon et le massacre des harkis Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la…

Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers…

Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers…

Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires Consulter le document
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Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro Consulter le document
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Projet de loi autorisant la ratification du protocole au…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2017

Défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Défense : soutien de la politique de la défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Défense : équipement des forces

L'Institution nationale des Invalides Consulter le document
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Rapports d'information
L'Institution nationale des Invalides

Proposition de résolution sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques - COM (2016) 591 final Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la conformité au principe de…

Proposition de résolution crimes de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution crimes de génocide, crimes contre…

Le financement des opérations extérieures : préserver durablement la capacité opérationnelle de nos armées Consulter le document
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Rapports d'information
Le financement des opérations extérieures : préserver…

Proposition de résolution Action conduite par les représentants de la France, qu'ils appartiennent à l'armée, la police ou la diplomatie, lors des journées des 30 janvier, 1er, 2, 3 et 4 février 2008 à N'djamena, capitale du Tchad Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution Action conduite par les…

Le Liban au miroir de la crise syrienne Consulter le document
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Documents de travail
Le Liban au miroir de la crise syrienne