Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de loiProposition de loi relative aux Français établis hors de… |
Propositions de loiProposition de loi relative aux Français établis hors de… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Recherche et enseignement supérieur |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à la création de délégations… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à la création de délégations… |
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Rapports législatifsProposition de loi tendant à assurer la neutralité… |
Propositions de loiProposition de loi visant à créer un répertoire national… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à assurer la neutralité… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à créer le statut de citoyen… |
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Rapports d'informationLes nouveaux territoires de l'éducation |
Propositions de loiProposition de loi tendant à assurer la neutralité… |
Rapports législatifsProposition de loi relative à l'interdiction des violences… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'interdiction des violences… |
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Rapports législatifsProjet de loi pour une école de la confiance |
Projets de loiProjet de loi pour une école de la confiance |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'accueil et à la prise en… |
Rapports législatifsProjet de loi pour une école de la confiance |
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Projets de loiProjet de loi pour une école de la confiance |
Propositions de loiProposition de loi visant à renforcer l'identification, le… |
Projets de loiProjet de loi pour une école de la confiance |
Propositions de loiProposition de loi visant à créer le statut de citoyen… |
