Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de loiProposition de loi relative à la protection patrimoniale des… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Enseignement scolaire |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Enseignement scolaire |
Propositions de loiProposition de loi relative à la composition du conseil… |
Propositions de loiProposition de loi visant à instaurer un délit d'entrave à… |
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Rapports d'informationDélégation aux droits des femmes Rapport d'activité… |
Propositions de loiProposition de loi visant à étendre l'aide unique à… |
Propositions de loiProposition de loi créant la fonction de directeur d'école |
Rapports législatifsProposition de loi visant à créer le statut de citoyen… |
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Propositions de loiProposition de loi visant à créer le statut de citoyen… |
Rapports d'informationSuivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement… |
Propositions de loiProposition de loi visant à améliorer la politique de la… |
Rapports d'informationMettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour… |
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Propositions de loiProposition de loi favorisant des vacances pour tous en 2020 |
Rapports législatifsProposition de loi visant à apporter un cadre stable… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à apporter un cadre stable… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars… |
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Propositions de loiProposition de loi tendant au soutien du réseau de… |
Rapports législatifsProposition de loi relative aux Français établis hors de… |
Rapports législatifsProposition de loi relative aux Français établis hors de… |
Propositions de loiProposition de loi relative aux Français établis hors de… |
