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La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration Consulter le document
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La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui…

Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités Consulter le document
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Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à donner une charte de l'éducation à la France Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant Consulter le document
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Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de l'application du principe constitutionnel de laïcité au sein des établissements de l'enseignement supérieur Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants Consulter le document
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Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé…

L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux Consulter le document
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L'enseignement supérieur en arts plastiques : une…

Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école Consulter le document
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Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école

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Propositions de loi
Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école

L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires Consulter le document
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L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux…

Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion Consulter le document
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Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des…

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Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des…

Projet de loi de finances pour 2021 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2021

Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2021

Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2021

Enseignement scolaire

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Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2021

Enseignement scolaire

Proposition de loi relative à la composition du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la composition du conseil…

Proposition de loi visant à instaurer un délit d'entrave à la liberté d'enseigner dans le cadre des programmes édictés par l'Education Nationale et à protéger les enseignants et personnels éducatifs Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un délit d'entrave à…

Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité 2017-2020 Consulter le document
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Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité…

Proposition de loi visant à étendre l'aide unique à l'embauche d'un apprenti à tous les niveaux de qualification et à toutes les entreprises Consulter le document
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Proposition de loi visant à étendre l'aide unique à…

Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école Consulter le document
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Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école

Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Consulter le document
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Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen…

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