Agriculture et pêche

Recherche

 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11… » -»

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1110 du 30 octobre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1110 du 30…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des…

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à garantir, au sein de la PAC, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de loi relative au débroussaillement dans le cadre de la lutte contre les incendies Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au débroussaillement dans le…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à garantir, au sein de la PAC, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à encourager le développement de l'assurance récolte Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril 2019 étendant les pouvoirs de police judiciaire des agents mentionnés à l'article L. 205-1 du code rural et de la pêche maritime et à l'article L. 511-3 du code de la consommation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la résilience alimentaire des territoires et la sécurité nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les…

Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les…

Proposition de loi pour une interdiction effective de la pêche électrique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi pour une interdiction effective de la…

La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La France, un champion agricole mondial : pour combien de…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-59 du 30 janvier 2019 relative à l'exercice et au transfert, à titre expérimental, de certaines missions dans le réseau des chambres d'agriculture Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-59 du 30…

Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration de récolte et à l'autorisation de cession de variétés de semences Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration de…

Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi organique modifiant la loi organique n°…

Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les…

Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les…