Agriculture et pêche

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Proposition de résolution Quelle évolution des services portuaires en Europe? Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution Quelle évolution des services…

Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " Consulter le document
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Rapports d'information
Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution :…

Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au développement des territoires…

Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention relative à la conservation et à la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central (ensemble quatre annexes) Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention relative…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les États-Unis d'Amérique et la République du Costa Rica (ensemble quatre annexes), Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au développement des territoires…

Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales

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Projet de loi de finances pour 2005

Agriculture

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Projet de loi de finances pour 2005

Pêche

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Projet de loi de finances pour 2005

Industries agricoles et alimentaires

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Projet de loi de finances pour 2005

Recherche et nouvelles technologies

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Projet de loi de finances pour 2005

Anciens combattants

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international de 2001 sur le café (ensemble une annexe) Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord…

Projet de loi autorisant l'approbation du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (ensemble deux annexes) Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation du traité…

Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention relative à la conservation et à la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central (ensemble quatre annexes) Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention relative…

Projet de loi autorisant l'adhésion à l'accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, de l'Atlantique du nord-est et des mers d'Irlande et du Nord (ensemble une annexe) Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'adhésion à l'accord sur la…

De nouvelles perspectives pour SOPEXA Consulter le document
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Rapports d'information
De nouvelles perspectives pour SOPEXA

Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif au développement des territoires…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-616 du 4 juin 2015 modifiant le code rural et de la pêche maritime en vue d'assurer la conformité de ses dispositions avec le droit de l'Union européenne Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-616 du 4 juin…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-615 du 4 juin 2015 relative à la mise sur le marché et à l'utilisation des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-615 du 4 juin…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-953 du 31 juillet 2015 relative à la réforme de l'ordre des vétérinaires Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-953 du 31…

Projet de loi autorisant l'approbation des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation des amendements de…

Projet de loi autorisant la ratification de l'acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (ensemble une annexe) Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'acte…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1224 du 5 octobre 2006 prise pour l'application du II de l'article 71 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1224 du 5…