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Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire Consulter le document
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Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise…

Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser Consulter le document
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Les maires face au patrimoine historique architectural :…

Les nouveaux territoires de la culture Consulter le document
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Rapports d'information
Les nouveaux territoires de la culture

Proposition de loi relative à la gouvernance universitaire Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la gouvernance universitaire

Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des…

Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à définir et protéger le…

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la…

Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution Consulter le document
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Projet de loi organique modifiant la loi organique n°…

Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2020

Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et…

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Projet de loi de finances pour 2020

Culture : Création et Transmission des savoirs et…

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Projet de loi de finances pour 2020

Culture : Patrimoines

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Projet de loi de finances pour 2020

Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5…

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Projet de loi de finances pour 2020

Médias, livre et industries culturelles

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Projet de loi de finances pour 2020

Médias, livre et industries culturelles : Livre et…

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Projet de loi de finances pour 2020

Médias, livre et industries culturelles : Presse

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Projet de loi de finances pour 2020

Culture

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Projet de loi de finances pour 2020

Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe…

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Projet de loi de finances pour 2020

Sport, jeunesse et vie associative

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et…

Projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet…

Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique Consulter le document
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Rapports d'information
Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les…

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la…

Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art Consulter le document
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Proposition de loi visant à moderniser la régulation du…