Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Une nouvelle stratégie pour l'office national des forêts et les forêts françaises Consulter le document
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Une nouvelle stratégie pour l'office national des forêts et…

Colombie : une paix encore fragile Consulter le document
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Colombie : une paix encore fragile

La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) : mieux prévenir les difficultés des organismes de logement social Consulter le document
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La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) :…

Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques Consulter le document
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Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des…

Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera progresser l'égalité femmes-hommes Consulter le document
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Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera…

La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? Consulter le document
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La France, un champion agricole mondial : pour combien de…

La fraude à l'immatriculation à la sécurité sociale Combien coûte t elle vraiment ? Comment l'éviter ? Consulter le document
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La fraude à l'immatriculation à la sécurité sociale Combien…

Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2019 Consulter le document
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Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2019

Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité - rapport Consulter le document
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Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir…

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences :  trouver le chemin de la confiance Consulter le document
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Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par…

Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité - comptes rendus des auditions Consulter le document
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Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir…

Coopération judiciaire en matière pénale et mise en oeuvre du parquet européen Consulter le document
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Coopération judiciaire en matière pénale et mise en oeuvre…

Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée Consulter le document
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Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon…

Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre Consulter le document
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Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre

Les comptes du Sénat de l'exercice 2018 Consulter le document
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Les comptes du Sénat de l'exercice 2018

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Deuxième partie de la session ordinaire 2019 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Cyberattaque contre « ARIANE » :  une expérience qui doit nous servir Consulter le document
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Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit…

Le projet de programme de stabilité 2019-2022 Consulter le document
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Le projet de programme de stabilité 2019-2022

La métropole de Lyon : une affaire d'hommes et de circonstances Consulter le document
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La métropole de Lyon : une affaire d'hommes et de…

Sur l'enquête de la Cour des comptes sur la dette des entités publiques Consulter le document
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Prise en charge financière des victimes du terrorisme : réparer l'irréparable Consulter le document
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Prise en charge financière des victimes du terrorisme :…

Sur les moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris Consulter le document
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Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) Consulter le document
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Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à…

Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes : c'est possible ! Consulter le document
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Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes :…