Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel Consulter le document
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Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le…

Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive Consulter le document
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Repenser le financement du handicap pour accompagner la…

Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions) Consulter le document
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Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les…

Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles réponses de l'Union européenne ? Consulter le document
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Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles…

Préconisations pour une réforme de la haute fonction publique - Position personnelle du rapporteur Consulter le document
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Préconisations pour une réforme de la haute fonction…

Préconisations pour une réforme de la haute fonction publique - Préconisations, rapport et annexes Consulter le document
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Préconisations pour une réforme de la haute fonction…

Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport) Consulter le document
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Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les…

Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique de santé publique dans la chaîne du médicament Consulter le document
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Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique…

Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? Consulter le document
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Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un…

Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ? Actes du colloque du 12 juillet 2018 Consulter le document
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Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du…

Les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation) Consulter le document
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Les équipements de la police et de la gendarmerie…

Nature, efficacité et mise en oeuvre des peines : en finir avec les illusions ! Consulter le document
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Nature, efficacité et mise en oeuvre des peines : en finir…

Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il  les moyens de ses ambitions ? Consulter le document
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Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les…

Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018 Consulter le document
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Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018

Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité Consulter le document
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Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2018 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La délégation sénatoriale aux entreprises fidèle aux rencontres avec les entrepreneurs Consulter le document
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La délégation sénatoriale aux entreprises fidèle aux…

Le soutien aux énergies renouvelables Consulter le document
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Le soutien aux énergies renouvelables

Réforme des institutions : quelle place pour l'égalité et la parité ? Consulter le document
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Réforme des institutions : quelle place pour l'égalité et la…

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017 Consulter le document
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Activité de la délégation parlementaire au renseignement…

Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas d'Israël et des Territoires palestiniens Consulter le document
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Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas…

Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir gagnant-gagnant Consulter le document
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Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir…

Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 Consulter le document
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Brexit : Une course contre la montre - Rapport Consulter le document
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Brexit : Une course contre la montre - Rapport