Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027 Consulter le document
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PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction…

La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie Consulter le document
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La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 :…

Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture Consulter le document
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Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir…

Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne Consulter le document
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Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition…

Programme de travail de la commission européenne pour 2019 Consulter le document
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Programme de travail de la commission européenne pour 2019

Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde Consulter le document
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Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les…

Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins Consulter le document
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Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la…

Perspectives technologiques ouvertes par la 5G Consulter le document
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Perspectives technologiques ouvertes par la 5G

La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après Consulter le document
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La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure…

Les fiches S en questions : réponses aux idées reçues Consulter le document
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Les fiches S en questions : réponses aux idées reçues

#PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence scolaire Consulter le document
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#PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence…

Observations sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises Consulter le document
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Observations sur le projet de loi relatif à la croissance et…

La Géorgie, bon élève du partenariat oriental Consulter le document
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La Géorgie, bon élève du partenariat oriental

Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ? Consulter le document
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Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et…

France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème anniversaire du Traité de l'Élysée ? Consulter le document
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France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème…

Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18 octobre 2018) Consulter le document
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Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18…

Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe Consulter le document
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Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un…

Les défis européens du nouveau gouvernement italien Consulter le document
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Les défis européens du nouveau gouvernement italien

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions Consulter le document
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Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport Consulter le document
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Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport

Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires Consulter le document
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Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les…

Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ? Consulter le document
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Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des…

Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils et bonnes pratiques ; Colloque du 21 juin 2018 Consulter le document
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Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils…

Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine Consulter le document
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Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine