Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et…

France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème anniversaire du Traité de l'Élysée ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème…

Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18 octobre 2018) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18…

Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un…

Les défis européens du nouveau gouvernement italien Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les défis européens du nouveau gouvernement italien

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport

Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les…

Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des…

Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils et bonnes pratiques ; Colloque du 21 juin 2018 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils…

Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine

Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions pour nos communes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions…

Agence française de développement : pour une croissance équilibrée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Agence française de développement : pour une croissance…

Réconcilier le vote et les nouvelles technologies Consulter le document
Ajouter le document au panier

Réconcilier le vote et les nouvelles technologies

Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement menacé ? Un modèle associatif fondé sur le bénévolat à préserver Consulter le document
Ajouter le document au panier

Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement…

Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm Consulter le document
Ajouter le document au panier

Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils…

Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne…

Où en est Schengen ? Suivi des conclusions de la commission d'enquête sénatoriale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Où en est Schengen ? Suivi des conclusions de la commission…

Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le…

Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive Consulter le document
Ajouter le document au panier

Repenser le financement du handicap pour accompagner la…

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives » Consulter le document
Ajouter le document au panier

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et…

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime indemnitaire » Consulter le document
Ajouter le document au panier

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime…

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social » Consulter le document
Ajouter le document au panier

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social…

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : la formation et la reconversion » Consulter le document
Ajouter le document au panier

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : la formation et…