Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Demain les robots : vers une transformation des emplois de service Consulter le document
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Demain les robots : vers une transformation des emplois de…

Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat Consulter le document
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Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des…

Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport Consulter le document
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Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet…

Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions Consulter le document
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Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet…

Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques Consulter le document
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Les biocarburants : Un atout pour la transition et…

Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser Consulter le document
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Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement…

Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019 Consulter le document
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Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019

Actualisation du rapport n° 393 (2016-2017) « Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie »  - Travaux de la délégation Consulter le document
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Actualisation du rapport n° 393 (2016-2017) « Une crise en…

Sur l'actualisation du rapport n° 393 (2016-2017) "Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie" - Position personnelle du rapporteur Consulter le document
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Sur l'actualisation du rapport n° 393 (2016-2017) "Une crise…

Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne Consulter le document
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Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

Les soudures de l'EPR de Flamanville Consulter le document
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Les soudures de l'EPR de Flamanville

Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique Consulter le document
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Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les…

Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale Consulter le document
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Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance…

La sécurité informatique des pouvoirs publics Consulter le document
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La sécurité informatique des pouvoirs publics

Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie Consulter le document
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Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la…

Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision Consulter le document
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Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
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Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Quatrième partie de la session ordinaire 2019 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Les nouveaux territoires de l'éducation Consulter le document
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Les nouveaux territoires de l'éducation

Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 Consulter le document
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Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu…

Brexit : tous perdants Consulter le document
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Brexit : tous perdants

Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'Ondam Consulter le document
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Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'Ondam

Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir Consulter le document
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Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir