Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation Consulter le document
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Allégations nutritionnelles et de santé : pour une…

Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du sésame Consulter le document
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Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du…

L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires Consulter le document
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L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux…

Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation Consulter le document
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Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation

L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport final Consulter le document
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L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport…

Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France Médias Monde : une stratégie pertinente mais à horizon limité Consulter le document
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Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France…

Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui Consulter le document
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Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à…

La conduite des grands projets numériques de l'État Consulter le document
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La conduite des grands projets numériques de l'État

L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des objectifs modestes et des moyens rationnés Consulter le document
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L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l'année 2020 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Pollution plastique : une bombe à retardement ? Consulter le document
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Pollution plastique : une bombe à retardement ?

Par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques Consulter le document
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Par la mission d'information sur les restitutions des biens…

Renforcer la résilience des entreprises françaises à l'étranger Consulter le document
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Renforcer la résilience des entreprises françaises à…

16 propositions pour garantir les élections consulaires en 2021 Consulter le document
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16 propositions pour garantir les élections consulaires en…

Le vote à distance, à quelles conditions ? Consulter le document
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Le vote à distance, à quelles conditions ?

Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus Consulter le document
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Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de…

Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport Consulter le document
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Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de…

Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l'Institut français Consulter le document
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Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de…

L'ÉTAT DE DROIT EN HONGRIE,  ENCORE AFFAIBLI PAR LA COVID-19 Consulter le document
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L'ÉTAT DE DROIT EN HONGRIE, ENCORE AFFAIBLI PAR LA COVID-19

Action Logement : Non au démantèlement d'un pilier du logement social Consulter le document
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Action Logement : Non au démantèlement d'un pilier du…

Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter l'erreur stratégique, construire l'avenir Consulter le document
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Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter…

Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider Consulter le document
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Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à…

L'engagement des femmes dans la Résistance Consulter le document
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L'engagement des femmes dans la Résistance

Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du soin Consulter le document
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Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du…