Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Prise en charge financière des victimes du terrorisme : réparer l'irréparable Consulter le document
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Prise en charge financière des victimes du terrorisme :…

Sur les moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris Consulter le document
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Sur les moyens mis en place pour faire face aux nouveaux…

Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) Consulter le document
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Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à…

Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes : c'est possible ! Consulter le document
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Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes :…

Brexit, le jour d'après Impact sur la vie économique française Consulter le document
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Brexit, le jour d'après Impact sur la vie économique…

La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises Consulter le document
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La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes…

Amendes pénales : l'urgente modernisation du recouvrement Consulter le document
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Amendes pénales : l'urgente modernisation du recouvrement

Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur hautement mobile Consulter le document
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Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un…

Le Sénat entendu à Bruxelles Consulter le document
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Le Sénat entendu à Bruxelles

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2019 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer Consulter le document
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Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au…

Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi d'orientation des mobilités Consulter le document
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Observations sur la transposition du droit européen par le…

Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des lois du Sénat (Comptes rendus des auditions) Consulter le document
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PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027 Consulter le document
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La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie Consulter le document
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La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 :…

Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture Consulter le document
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Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des lois du Sénat (Rapport) Consulter le document
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Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des…

Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne Consulter le document
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Programme de travail de la commission européenne pour 2019 Consulter le document
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Programme de travail de la commission européenne pour 2019

Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde Consulter le document
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Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les…

Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins Consulter le document
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Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la…

Perspectives technologiques ouvertes par la 5G Consulter le document
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Perspectives technologiques ouvertes par la 5G

La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après Consulter le document
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La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure…

Les fiches S en questions : réponses aux idées reçues Consulter le document
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Les fiches S en questions : réponses aux idées reçues