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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les dotations publiques consacrées au financement de la vie politique : éléments d'évaluation Consulter le document
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Les dotations publiques consacrées au financement de la vie…

Sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer Consulter le document
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Sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer

La loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : 2 ans après - bilan et propositions Consulter le document
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La loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre…

Agir pour nos concitoyens :  redonner de la proximité et de l'efficacité à l'action publique dans les territoires Consulter le document
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Agir pour nos concitoyens : redonner de la proximité et de…

Pour une grande loi Guyane : 52 propositions Consulter le document
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Pour une grande loi Guyane : 52 propositions

À quoi sert l'ONU ?  La France engagée pour la défense du multilatéralisme. Consulter le document
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À quoi sert l'ONU ? La France engagée pour la défense du…

Sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs Consulter le document
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Sur l'obligation de signalement par les professionnels…

L'impact des positions européennes du Sénat dans les négociations à Bruxelles Consulter le document
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L'impact des positions européennes du Sénat dans les…

La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation Consulter le document
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La politique de développement de l'agriculture biologique :…

25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux femmes au coeur de l'agenda du sénat Consulter le document
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25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux…

Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses ! Consulter le document
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Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures…

Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le cas de Madagascar Consulter le document
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Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le…

Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019 Consulter le document
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Les collectivités territoriales, leviers de développement…

Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités Consulter le document
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Les collectivités locales, engagées au service de nos…

Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises Consulter le document
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Le financement à la performance : Une condition de…

Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer Consulter le document
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Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer

Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ? Consulter le document
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Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront…

ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire Consulter le document
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ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire

Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? Consulter le document
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Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en…

Violences contre les sapeurs-pompiers : 18 propositions pour que cesse l'inacceptable Consulter le document
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Violences contre les sapeurs-pompiers : 18 propositions pour…

Droits de l'homme et démocratie à l'ère numérique - Actes du colloque organisé au Sénat dans le cadre de la présidence française du comité des ministres du conseil de l'Europe (14 novembre 2019) Consulter le document
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Droits de l'homme et démocratie à l'ère numérique - Actes du…

Demain les robots : vers une transformation des emplois de service Consulter le document
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Demain les robots : vers une transformation des emplois de…

Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat Consulter le document
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Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des…

Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport Consulter le document
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Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet…