Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version allemande Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? -…

Les collectivités à l'épreuve des déserts médicaux : l'innovation territoriale en action Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les collectivités à l'épreuve des déserts médicaux :…

Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - rapport Consulter le document
Ajouter le document au panier

Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de…

Protection des épargnants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Protection des épargnants

Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés…

Situation et action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Situation et action des missions locales dans le contexte de…

Proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA)

Enseignement agricole : l'urgence d'une transition agro-politique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Enseignement agricole : l'urgence d'une transition…

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version anglaise Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? -…

Soins palliatifs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Soins palliatifs

Le plafond annuel de la sécurité sociale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Le plafond annuel de la sécurité sociale

Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques…

Financement des aires protégées Consulter le document
Ajouter le document au panier

Financement des aires protégées

Négociations du Pacte sur la migration et l'asile : l'Union européenne entre divisions persistantes et nécessaire solidarité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Négociations du Pacte sur la migration et l'asile : l'Union…

Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions pour une politique nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions…

Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Méthanisations : au-delà des controverses, quelles…

L'égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse Consulter le document
Ajouter le document au panier

L'égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse

Météo-France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Météo-France

Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le bilan du rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes,…

Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à…

Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter Consulter le document
Ajouter le document au panier

Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation…

Enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques

Évolution et paupérisation d'une partie des Français Consulter le document
Ajouter le document au panier

Évolution et paupérisation d'une partie des Français

Rôle des maisons départementales des personnes handicapées dans la gestion de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rôle des maisons départementales des personnes handicapées…