Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis

Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un…

Proposition de loi relative à la création d'un dispositif de suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la création d'un dispositif de…

Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

La place des actes délégués dans la législation européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La place des actes délégués dans la législation européenne

Proposition de loi tendant à garantir l'égal accès des femmes et des hommes aux fonctions d'adjoint au maire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à garantir l'égal accès des…

Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence…

Proposition de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle autorisant la…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les voyages à forfait et les prestations de voyage assistées (COM (2013) 512) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre…

Parlementaires : représenter les territoires sans les gérer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Parlementaires : représenter les territoires sans les gérer

Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Proposition de résolution présentée au nom de la commission des lois, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur une procédure européenne d'injonction à payer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution présentée au nom de la commission…

Projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant transposition de la directive…

Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et…

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et…

Proposition de loi tendant à interdire la prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales et à autoriser l'échange en matière de voies rurales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à interdire la prescription…

L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'Association nationale pour la formation professionnelle…