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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Commerce électronique : tendances et opportunités Consulter le document
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Rapports d'information
Commerce électronique : tendances et opportunités

Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales Consulter le document
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Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes…

Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! Consulter le document
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Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la…

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et…

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Rapports législatifs
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et…

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Rapports législatifs
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et…

Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes Consulter le document
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Le service historique de la défense : donner un avenir à la…

Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement Consulter le document
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Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et…

Proposition de loi visant à modifier l'attribution des sièges dans une intercommunalité pour les communes touristiques Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à modifier l'attribution des…

L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan Consulter le document
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L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan

Proposition de loi visant à favoriser une exploitation cinématographique indépendante Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à favoriser une exploitation…

Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat Consulter le document
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Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier l'article 77 de la Constitution et à clarifier l'exercice du droit de vote en Nouvelle-Calédonie Consulter le document
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Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier…

Proposition de résolution sur le Mécanisme de résolution unique : nouvelle étape de l'Union bancaire Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur le Mécanisme de résolution…

La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes" Consulter le document
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La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la…

La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe Consulter le document
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La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérative du Brésil en matière de sécurité sociale Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre…

Proposition de loi relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la procédure applicable devant…

Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du…

Proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement…

Projet de loi autorisant l'adhésion de la France à l'accord portant création de la Facilité africaine de soutien juridique Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'adhésion de la France à l'accord…

Burkina Faso, Ghana, Côte d'Ivoire : l'Afrique qui veut gagner Consulter le document
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Documents de travail
Burkina Faso, Ghana, Côte d'Ivoire : l'Afrique qui veut…

Justice aux affaires familiales : pour un règlement pacifié des litiges Consulter le document
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Justice aux affaires familiales : pour un règlement pacifié…