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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines Consulter le document
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Rapports d'information
Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique…

Proposition de loi sur les musées privés Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi sur les musées privés

Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de directive relative à la protection des secrets d'affaires (texte E 8922) Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution , au nom de la commission des…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

L'an I des ÉSPÉ :  un chantier structurel Consulter le document
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Rapports d'information
L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel

Proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement…

Proposition de résolution relative au financement de la protection sociale et à l'allègement des charges des entreprises Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative au financement de la…

Proposition de résolution relative à une nouvelle politique énergétique et à un codéveloppement durable et solidaire dans l'océan Indien Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à une nouvelle politique…

Cap sur l'Asie du Sud-Est Consulter le document
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Documents de travail
Cap sur l'Asie du Sud-Est

Proposition de loi relative à l'inscription automatique des citoyens français sur les listes électorales Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'inscription automatique des…

Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs…

Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global Consulter le document
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Rapports d'information
Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global

Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs…

Proposition de loi visant à décentraliser l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à décentraliser l'application de…

Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la…

Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à permettre la célébration de…

Le contrat Écomouv' : un contrat exceptionnel (Rapport) Consulter le document
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Rapports d'information
Le contrat Écomouv' : un contrat exceptionnel (Rapport)

Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration Consulter le document
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Rapports d'information
Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration

Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau…

Quel avenir pour les politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice ? Les perspectives de l'après Stockholm Consulter le document
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Rapports d'information
Quel avenir pour les politiques européennes en matière de…

Projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif aux activités privées de protection…

Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très…