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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de…

La réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises (Compte rendu des travaux de la mission) Consulter le document
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Rapports d'information
La réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de…

Reprendre pied en Asie du Sud-Est Consulter le document
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Rapports d'information
Reprendre pied en Asie du Sud-Est

Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi renforçant la lutte contre le système…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Le débat d'orientation des finances publiques pour 2015 Consulter le document
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Rapports d'information
Le débat d'orientation des finances publiques pour 2015

Rencontres Algérie 2014 Consulter le document
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Documents de travail
Rencontres Algérie 2014

Les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé Consulter le document
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Rapports d'information
Les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et…

Projet de loi de finances rectificative pour 2014 Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2014

Proposition de loi tendant à abroger les dispositions relatives à l'élection des conseillers départementaux issues de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à abroger les dispositions…

L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne Consulter le document
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Rapports d'information
L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la…

La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009 Consulter le document
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Rapports d'information
La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de…

L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne Consulter le document
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Rapports d'information
L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la…

Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière Consulter le document
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Rapports d'information
Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la…

Proposition de loi visant à renforcer le service minimum dans les transports en cas de grève Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer le service minimum…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-238 du 27 février 2014 relative à l'établissement public local d'enseignement dénommé « École européenne de Strasbourg » Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-238 du 27…

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité so pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité so…

Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en panne ? Consulter le document
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Rapports d'information
Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en…

Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc Consulter le document
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Rapports d'information
Les freins réglementaires à l'innovation en matière…

Proposition de loi portant création du code des communes de Polynésie française Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant création du code des communes de…

Proposition de loi visant à instaurer un Médiateur territorial dans les conseils régionaux, les conseils généraux et les communes de plus de 30 000 habitants Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un Médiateur…

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité so pour 2014 Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité so…

Proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'autorité parentale et à…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la révision du statut du loup Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…