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Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines Consulter le document
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Rapports d'information
Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un…

Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques Consulter le document
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Rapports d'information
Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur les biocarburants (texte E 7790) Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l'Ariège Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur les biocarburants (texte E 7790) Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir Consulter le document
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Rapports d'information
Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Protection de l'environnement et prévention des risques

Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels Consulter le document
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Rapports d'information
Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique…

Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la…

Proposition de résolution relative à la transition énergétique Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la transition…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Ecologie, développement et mobilité durables : énergie

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Projet de loi de finances pour 2014

Ecologie, développement et mobilité durables

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Écologie, développement et mobilité durables

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Écologie, développement et mobilité durables

Proposition de résolution Modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'éco-taxe poids lourds Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution Modalités du montage juridique et…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Politique des territoires

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Développement durable, énergie, climat

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Transports routiers

Proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci Consulter le document
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Proposition de loi relative à la prévention des inondations…

Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets Consulter le document
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Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les…

Proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la prévention des inondations…

Proposition de loi visant à modifier l'affectation de la taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base, dite d'accompagnement Consulter le document
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Proposition de loi visant à modifier l'affectation de la…

Proposition de loi visant à protéger les élevages dans nos montagnes et territoires ruraux des attaques de loups Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à protéger les élevages dans nos…