Affaires étrangères et coopération

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition signée le 2 mai 2007 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État des Émirats arabes unis Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition signée le 2 mai 2007 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État des Émirats arabes unis Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme d'Europol et la coopération policière européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État et France Médias Monde Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État…

Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques : échange d'expériences. Quels héritages, quels atouts pour les territoires et la société ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Documents de travail
Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Action extérieure de l'État

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Aide publique au développement

Projet de loi Accord avec le Chili et la Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi Accord avec le Chili et la Bolivie relatif à…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Immigration, asile et intégration

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Aide publique au développement

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844),…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi Approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale avec le Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi Approbation de l'avenant portant première…

Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de la convention…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Immigration, intégration et nationalité

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Direction de l'action du Gouvernement : coordination du…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Action extérieure de l'État