Sports
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports d'informationPlus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le… |
Rapports législatifsProposition de résolution Lutte contre le dopage |
Propositions de résolutionProposition de résolution Lutte contre le dopage |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2013Sport, jeunesse et vie associative |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2013Sport, jeunesse et vie associative |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-827 du 8… |
Rapports d'informationCentre national pour le développement du sport (CNDS) :… |
Propositions de loiProposition de loi visant à modifier le régime de… |
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Rapports législatifsProposition de loi visant à modifier le régime de… |
Propositions de loiProposition de loi visant à modifier le régime de… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2012Sport, jeunesse et vie associative |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2012Sport, jeunesse et vie associative |
Propositions de loiProposition de loi relative à la vente illicite de billets… |
Rapports d'informationEgalité des femmes et des hommes dans le sport : comme dans… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
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Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et… |
Propositions de loiProposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et… |
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Rapports législatifsProposition de loi relative à l'organisation du championnat… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'organisation du championnat… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
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