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« Muscler le jeu » du football professionnel Consulter le document
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Rapports d'information
« Muscler le jeu » du football professionnel

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques : échange d'expériences. Quels héritages, quels atouts pour les territoires et la société ? Consulter le document
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Documents de travail
Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2017

Sport, jeunesse et vie associative

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport Consulter le document
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Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté Consulter le document
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Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière…

Proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme Consulter le document
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Proposition de loi renforçant la lutte contre le…

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Proposition de loi renforçant la lutte contre le…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2016

Sport, jeunesse et vie associative

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Projet de loi de finances pour 2016

Sport, jeunesse et vie associative

Moderniser les relations entre l'État et les fédérations sportives Consulter le document
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Moderniser les relations entre l'État et les fédérations…

Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale Consulter le document
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Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut…

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Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2015

Sport, jeunesse et vie associative

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Projet de loi de finances pour 2015

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