Défense

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les contrats cadres passés entre le ministère de la Défense et Microsoft Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la création d'une…

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte…

Proposition de loi visant à renforcer le contrôle sur le commerce des armes et relative à la violation des embargos Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer le contrôle sur le…

Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut…

Proposition de loi sur la majoration des pensions aux veuves des très grands invalides de guerre dont l'indice de pension était supérieur à 2 000 points à la date du décès Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi sur la majoration des pensions aux veuves…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Les politiques de « déradicalisation »  en France : changer de paradigme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les politiques de « déradicalisation » en France : changer…

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte…

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte…

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte…

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte…

2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale

Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Drones d'observation et drones armés : un enjeu de…

La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances relatives à la partie législative du code de la sécurité intérieure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances relatives à la…

Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse…

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Activité de la délégation parlementaire au renseignement…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution exprimant la gratitude et la…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au…