Éducation

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai…

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le…

Proposition de loi relative à la protection des enfants et des adolescents face aux effets de la publicité télévisuelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la protection des enfants et…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai…

Projet de loi ordonnances relatives à l'enseignement supérieur outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à l'enseignement…

L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'éducation et la culture au coeur de la relation…

Proposition de loi relative à la promotion des langues régionales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la promotion des langues…

Proposition de loi relative au droit d'opposition du maire à l'inscription d'un enfant résidant dans sa commune dans une école publique située dans une autre commune Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au droit d'opposition du maire à…

L'enseignement français à l'étranger  et l'accès des élèves français à cet enseignement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'enseignement français à l'étranger et l'accès des élèves…

Projet de loi Approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale avec le Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi Approbation de l'avenant portant première…

Projet de loi Approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale avec le Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi Approbation de l'avenant portant première…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Les heures supplémentaires dans le second degré de l'éducation nationale : un enjeu budgétaire et de gestion des ressources humaines Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les heures supplémentaires dans le second degré de…

Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Enseignement scolaire

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Enseignement scolaire

Projet de loi Approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale avec le Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi Approbation de l'avenant portant première…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de loi tendant à encourager l'activité culturelle et artistique et à renforcer l'attractivité du marché de l'art Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à encourager l'activité…