Outre-mer

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Rétrospective triennale sur une activité dense au service des outre mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Rétrospective triennale sur une activité dense au service…

Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : Faire d'un obstacle un atout Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : Faire d'un…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-378 du 23 mars 2017 portant extension et adaptation à Mayotte du code de la voirie routière Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-378 du 23 mars…

Mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Mutations et perspectives pour les économies des territoires…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-269 du 2 mars 2017 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la consommation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-269 du 2 mars…

Projet de loi ordonnances relatives à l'enseignement supérieur outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à l'enseignement…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2016-1812 du 22 décembre 2016 relative à la lutte contre le tabagisme et à son adaptation et son extension à certaines collectivités d'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2016-1812 du 22…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1579 du 24 novembre 2016 relative à l'application à Mayotte de l'aide à l'activité partielle et du contrat de génération Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1579 du 24…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1580 du 24 novembre 2016 relative à la protection du salaire à Mayotte, au titre des privilèges et de l'assurance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1580 du 24…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Outre-mer

Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès

Proposition de loi portant modification de la loi n° 55-1052 du 6 août 1955 portant statut des Terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton, et visant à donner un statut à l'île de Clipperton Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant modification de la loi n° 55-1052…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1255 du 28 septembre 2016 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à l'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1255 du 28…

Proposition de loi constitutionnelle visant à étendre à La Réunion la possibilité accordée à la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane de fixer les règles applicables sur leur territoire dans des matières limitées relevant de la loi Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle visant à étendre à La…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Outre-mer

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Outre-mer

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Outre-mer