Logement et urbanisme

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

L'Agence nationale pour la rénovation urbaine :  rénover l'ANRU sans la dénaturer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'Agence nationale pour la rénovation urbaine : rénover…

Proposition de loi tendant à renforcer l'information des maires et des préfets sur les donations de biens immeubles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer l'information des…

Proposition de loi relative à la sécurisation des transactions relatives à la zone d'aménagement concerté du quartier de Gerland de Lyon Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la sécurisation des…

Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les freins réglementaires à l'innovation en matière…

Proposition de loi visant à faciliter l'expulsion des squatteurs de domicile Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à faciliter l'expulsion des…

Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion…

Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion…

Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues…

Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Égalité des territoires, logement et ville

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Égalité des territoires, logement et ville

Proposition de loi tendant à mettre en oeuvre une expérimentation en vue de la révision des valeurs locatives des locaux d'habitation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à mettre en oeuvre une…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme…

Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Représentations et transformations sociales des mondes…