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Proposition de résolution proposition de règlement relatif à l'ENISA, Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution proposition de règlement relatif à…

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les contrats cadres passés entre le ministère de la Défense et Microsoft Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la création d'une…

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept Consulter le document
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Rapports d'information
Les SATT : des structures de valorisation de la recherche…

Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition Consulter le document
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Rapports d'information
Le système d'alerte et d'information des populations : un…

Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires Consulter le document
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Rapports d'information
Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les…

L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets Consulter le document
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Rapports d'information
L'Agence nationale de la recherche : une ambition à…

Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie Consulter le document
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Rapports d'information
Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser Consulter le document
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Rapports d'information
Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un…

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable Consulter le document
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La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de…

Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la…

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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la…

Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de compétitivité respectueuse de l'intérêt général Consulter le document
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Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de…

UHSA : construire pour soigner Consulter le document
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Rapports d'information
UHSA : construire pour soigner

Proposition de loi tendant à élargir les missions des comités locaux d'information et de suivi visés à l'article L. 542-13 du code de l'environnement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à élargir les missions des…

Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté Consulter le document
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Drones d'observation et drones armés : un enjeu de…

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche Consulter le document
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Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et…

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche Consulter le document
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Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et…

La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire Consulter le document
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La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 Consulter le document
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L'évaluation du plan national de gestion des matières et…