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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA) Consulter le document
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Rapports d'information
Le financement des universités : pour un SYstème de…

La science au service du handicap Consulter le document
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Rapports d'information
La science au service du handicap

Proposition de résolution sur les propositions de directives européennes E-3701, E-3702 et E-3703 concernant le secteur des communications électroniques Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur les propositions de directives…

Projet de loi relatif aux opérations spatiales Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux opérations spatiales

L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc Consulter le document
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Rapports d'information
L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc

Proposition de loi relative au service public local du très haut débit Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au service public local du très…

Proposition de résolution sur les propositions de directives européennes E-3701, E-3702 et E-3703 concernant le secteur des communications électroniques Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur les propositions de directives…

Projet de loi relatif aux opérations spatiales Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif aux opérations spatiales

3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE Consulter le document
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Documents de travail
3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE

Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose Consulter le document
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Rapports d'information
Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le…

Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) Consulter le document
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Rapports d'information
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et…

Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) Consulter le document
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Rapports d'information
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Organisation internationale ITER concernant le siège, les privilèges et les immunités de l'Organisation ITER sur le territoire français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi relatif aux opérations spatiales Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux opérations spatiales

Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques » Consulter le document
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Rapports d'information
Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 «…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Organisation internationale ITER concernant le siège, les privilèges et les immunités de l'Organisation ITER sur le territoire français Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Le numéro unique d'identification des personnes physiques Consulter le document
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Documents de travail
Le numéro unique d'identification des personnes physiques

Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France Consulter le document
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Rapports d'information
Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre la France et les Etats-Unis relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre…

Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? Consulter le document
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Rapports d'information
Les apports de la science et de la technologie au…

L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer Consulter le document
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Rapports d'information
L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les…

Proposition de loi relative aux personnels enseignants de médecine générale Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative aux personnels enseignants de…

Projet de loi de finances pour 2008 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2008

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2008 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2008

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