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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi portant création d'un Ombudsman compétent pour qualifier le contenu sur l'internet de licite ou illicite Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant création d'un Ombudsman compétent…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Recherche dans le domaine du développement durable

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé Consulter le document
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Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le…

Les maladies à transmission vectorielle Consulter le document
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Les maladies à transmission vectorielle

L'informatique publique : quels moyens pour l'administration de demain ? Consulter le document
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Rapports d'information
L'informatique publique : quels moyens pour l'administration…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adaptation de la directive "Services de médias audiovisuels" à l'évolution des réalités du marché Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à généraliser les contrats de ressources Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de loi relative au délai de rétractation pour les achats sur internet Consulter le document
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Proposition de loi relative au délai de rétractation pour…

Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils Consulter le document
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Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité…

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Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité…

100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie Consulter le document
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100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence…

L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant Consulter le document
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L'interaction des sciences humaines et sociales avec les…

Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens Consulter le document
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Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques Consulter le document
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Proposition de loi portant création d'un fonds…

CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ? Consulter le document
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CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ?

L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité financière de notre système de santé Consulter le document
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L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité…

Les entretiens de la prospective 2 Consulter le document
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Les entretiens de la prospective 2

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques Consulter le document
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières…

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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières…

Projet de loi pour une République numérique Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi pour une République numérique

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français Consulter le document
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Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la…

Eau : urgence déclarée Consulter le document
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Eau : urgence déclarée

L'imagerie médicale en France Consulter le document
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L'imagerie médicale en France