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Affronter les défis du long terme : inventer une nouvelle planification Consulter le document
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Rapports d'information
Affronter les défis du long terme : inventer une nouvelle…

Proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la création de la Haute…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais et aux prestations associées Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais et aux prestations associées Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à l'établissement d'un bureau de l'IPGRI en France et à ses privilèges et immunités sur le territoire français Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à…

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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à…

Proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et équitable Consulter le document
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Proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et…

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Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires Consulter le document
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Projets de loi
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Projet de loi accord de coopération entre la France et le Kazakhstan dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Projet de loi accord de coopération entre la France et le…

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Projet de loi de finances pour 2013 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2013

Recherche en matière de développement durable

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Projet de loi de finances pour 2013

Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2013

Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2013

Recherche et enseignement supérieur

Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne Consulter le document
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Les enjeux et perspectives de la politique spatiale…

Proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement Consulter le document
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Proposition de loi relative à la création de la Haute…

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