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Revenir en Tunisie - Pour une reprise durable du tourisme en Tunisie et pour une coopération France-Tunisie en ce domaine Consulter le document
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Documents de travail
Revenir en Tunisie - Pour une reprise durable du tourisme en…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai…

Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016 Consulter le document
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Rapports d'information
Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale…

Proposition de loi visant à préciser les limites du champ de protection d'un brevet concernant une information génétique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préciser les limites du champ de…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-135 du 17 février 2014 modifiant la partie législative du code de la recherche Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-135 du 17…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-691 du 26 juin 2014 portant suppression des compétences contentieuses et disciplinaires du Conseil supérieur de l'éducation et des conseils académiques de l'éducation nationale Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-691 du 26 juin…

Projet de loi ordonnances relatives à l'enseignement supérieur outre-mer Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à l'enseignement…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1823 concernant la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et l'octroi de licences multiterritoriales de droits sur des oeuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le marché intérieur Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1823 concernant…

« Muscler le jeu » du football professionnel Consulter le document
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Rapports d'information
« Muscler le jeu » du football professionnel

L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains Consulter le document
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Rapports d'information
L'éducation et la culture au coeur de la relation…

Francophonie : un projet pour le 21e siècle Consulter le document
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Rapports d'information
Francophonie : un projet pour le 21e siècle

Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants Consulter le document
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Rapports d'information
Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens…

Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième…

Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième…

Proposition de loi relative à la promotion des langues régionales Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la promotion des langues…

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour rendre justice aux victimes de la répression de la Commune de Narbonne de 1871 Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État et France Médias Monde Consulter le document
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Rapports d'information
Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adaptation de la directive "Services de médias audiovisuels" à l'évolution des réalités du marché Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Sport, jeunesse et vie associative