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Réindustrialisons nos territoires (Annexes)

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Réindustrialisons nos territoires (Annexes)

Rapport d'information N° 403 tome 2 (2010-2011) de M. Alain CHATILLON, fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires, déposé au Sénat le 5 avril 2011

Prix : 6.50 €

Auteur(s) : Alain CHATILLON, Martial BOURQUIN

Résumé : À l'initiative du groupe socialiste, et pour la première fois dans le cadre du « droit de tirage » prévu par l'article 6 bis du Règlement du Sénat, introduit à la suite de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, le Sénat a créé, le 7 avril 2010, une mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires.
Le présent rapport est le fruit des travaux de cette mission, qui a consacré ses activités dans un premier temps à l'élaboration d'un diagnostic de la désindustrialisation, avant dans un second temps de proposer des remèdes et de formuler des propositions. Ainsi a-t-elle procédé à vingt-sept auditions et à une table ronde au Sénat. Elle a également effectué huit déplacements successifs à Bruxelles, en Rhône-Alpes, à Toulouse, à Nice et Sophia Antipolis, dans le Nord-Pas-de-Calais, en Lorraine, en Alsace et Franche-Comté et, enfin, en Allemagne.
Les comptes rendus d'auditions et de déplacements, présentés dans le tome II du rapport, contiennent des analyses et des témoignages de dizaines d'économistes, d'entrepreneurs, d'élus, de partenaires sociaux, de hauts fonctionnaires, ainsi que du ministre chargé de l'industrie dont l'audition a clôturé les travaux de la mission.
Au terme des onze mois au cours desquels se sont déroulés ses travaux, la mission est en mesure de présenter un diagnostic précis et argumenté de la désindustrialisation ainsi qu'une série de dix-sept propositions pour réindustrialiser les territoires. En effet, l'axe territorial est au coeur de ce rapport, ce qui illustre la valeur ajoutée spécifique de la Haute assemblée, en lien direct avec les territoires, leurs élus, leurs entrepreneurs et leurs citoyens.
Le rapport, adopté à la majorité le 5 avril 2011, reflète enfin la diversité des points de vue exprimés par les membres de la mission.