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Politique européenne de l'énergie

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Politique européenne de l'énergie

Rapport d'information N° 259 (2005-2006) de M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé au Sénat le 15 mars 2006

Prix : 3.50 €

Auteur(s) : Aymeri de MONTESQUIOU

Résumé : La question de l'énergie est à l'ordre du jour en Europe. Il y a urgence à agir. L'envol des cours des hydrocarbures sur les marchés mondiaux en 2005 est venu rappeler à l'Union européenne sa dépendance économique en matière énergétique. La crise du gaz entre la Russie et l'Ukraine au début de 2006 a souligné sa grande vulnérabilité géostratégique qui en découle.
Le paradoxe est que la sécurité énergétique fut en partie à la base de la construction européenne, qui a débuté par la signature du traité CECA en 1951 et du traité Euratom en 1957. Mais force est de constater que la Communauté européenne, en dépit des grands progrès réalisés depuis 1958, n'a pas su développer une politique de l'énergie digne de ce nom. La logique de marché et le règne du chacun pour soi l'ont emporté. Les États membres ont fait des choix énergétiques très différents, en l'absence de toute vision stratégique commune.
On semble toutefois assister aujourd'hui à une prise de conscience généralisée. La Commission européenne, après avoir présenté en juin 2005 un premier Livre vert sur l'efficacité énergétique, a publié en mars 2006 un second Livre vert, plus large, sur une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable. La France, de son côté, a communiqué au Conseil en janvier 2006 un Mémorandum pour une relance de la politique européenne de l'énergie.
Le présent rapport d'information vise à resituer dans leur contexte les premiers accomplissements d'une politique de l'énergie embryonnaire et à explorer les voies d'une politique européenne de l'énergie plus ambitieuse.