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Présentation

La librairie en ligne du Sénat vous permet de commander en édition papier tous les documents (hors comptes rendus) publiés par le Sénat à compter du 1er octobre 2004.

Ceux-ci sont accessibles par thème ou par collection à partir du menu gauche présent sur chacune des pages. Vous pouvez aussi effectuer une recherche par mot clé, titre, référence, auteur, date, etc. depuis le formulaire de recherche accessible en haut des pages présentant les documents.

Chaque notice de document vous permet de consulter et d'imprimer gratuitement ce document sur le site du Sénat ; inversement, tout document consulté sur le site du Sénat vous permet de commander son édition papier sur la Librairie en ligne (lien « Commander ce document » accessible depuis le bloc « Repères ? » présent en haut de chaque document).

La plupart des documents parlementaires publiés depuis le 1er octobre 1995 sont en ligne en texte intégral sur le site du Sénat et accessibles depuis la rubrique Travaux parlementaires, notamment :

Certains documents antérieurs numérisés sont aussi disponibles, notamment :

D'autres numérisations seront mises en ligne dans les mois à venir.