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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Présentation des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées au cours de l'année 2009 Consulter le document
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Étude du service des collectivités territoriales
Présentation des dispositions législatives et réglementaires…

La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe en République slovaque du 7 au 11 septembre 2009) Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte…

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans les récentes lois de finances - Tome 1 : Dotations et mesures fiscales Consulter le document
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Étude du service des collectivités territoriales
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans les récentes lois de finances . Tome 2 : Réforme de la taxe professionnelle Consulter le document
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Étude du service des collectivités territoriales
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Les sociétés de journalistes dans la presse écrite Consulter le document
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Étude de législation comparée
Les sociétés de journalistes dans la presse écrite

La Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
La Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante

La garde à vue Consulter le document
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Étude de législation comparée
La garde à vue

Contrôle de l'application des lois 2009 Consulter le document
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Rapport annuel de contrôle de l'application des lois
Contrôle de l'application des lois 2009

Courageuse Lettonie ! Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Courageuse Lettonie !

La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière Consulter le document
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Étude économique
La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière

Le curriculum vitae anonyme Consulter le document
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Étude de législation comparée
Le curriculum vitae anonyme

Le Nigeria, incontournable géant de l'Afrique Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Le Nigeria, incontournable géant de l'Afrique

La castration chimique Consulter le document
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Étude de législation comparée
La castration chimique

Les Assises de la subsidiarité Consulter le document
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Actes de colloque
Les Assises de la subsidiarité

La politique monétaire. Objectifs, méthodes et nouveaux problèmes Consulter le document
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Étude économique
La politique monétaire. Objectifs, méthodes et nouveaux…

Inventer l'avenir : la Finlande en 2010 Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Inventer l'avenir : la Finlande en 2010

Le port de la burqa dans les lieux publics Consulter le document
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Étude de législation comparée
Le port de la burqa dans les lieux publics

Les congés liés à la naissance d'un enfant Consulter le document
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Étude de législation comparée
Les congés liés à la naissance d'un enfant

Les cinquante ans du Sénat - Les cinquante ans d'une assemblée bicentenaire Consulter le document
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Actes de colloque
Les cinquante ans du Sénat - Les cinquante ans d'une…

La Bosnie-Herzégovine quinze ans après Dayton : combler les retards d'avenir Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
La Bosnie-Herzégovine quinze ans après Dayton : combler les…

France-Corée du Sud : quel partenariat global à l'heure de la mondialisation ? Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
France-Corée du Sud : quel partenariat global à l'heure de…

La rémunération des inventeurs salariés Consulter le document
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Étude de législation comparée
La rémunération des inventeurs salariés

La région de Campanie à l'heure de la crise : la politique énergétique italienne Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
La région de Campanie à l'heure de la crise : la politique…

Le Bengale à la croisée des chemins Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Le Bengale à la croisée des chemins