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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours présente, une mobilisation à renforcer Consulter le document
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Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours…

Pour une France libre d'entreprendre Consulter le document
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Pour une France libre d'entreprendre

La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique Consulter le document
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La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique

SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand Consulter le document
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SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement…

Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un Code de convergence sociale ? Consulter le document
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Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un…

Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne Consulter le document
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Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne -…

Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité Consulter le document
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Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité

Le projet de programme de stabilité 2018-2022 Consulter le document
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Le projet de programme de stabilité 2018-2022

Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017) Consulter le document
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Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi…

Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, une urgence sanitaire Consulter le document
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Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque…

Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner Consulter le document
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Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et…

Observations sur la proposition de loi transposant la directive « secrets d'affaires » Consulter le document
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Observations sur la proposition de loi transposant la…

France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française) Consulter le document
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France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la…

Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ? Consulter le document
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Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle…

Ehpad : quels remèdes ? Consulter le document
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Ehpad : quels remèdes ?

Observations sur le projet de loi relatif aux services de paiement Consulter le document
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Observations sur le projet de loi relatif aux services de…

Observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles Consulter le document
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Observations sur le projet de loi relatif à la protection…

Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère du numérique ? Consulter le document
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Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère…

Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif Consulter le document
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Réduction des contrats aidés : offrir une alternative…

Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles Consulter le document
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Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2018 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Protéger les mineurs victimes d'infractions sexuelles Consulter le document
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Protéger les mineurs victimes d'infractions sexuelles

Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 Consulter le document
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Programme de travail de la Commission européenne pour 2018

2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne Consulter le document
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2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne