Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias Consulter le document
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Entre stratégies industrielles, soutien à la création et…

Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser Consulter le document
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Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un…

Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour notre système de santé Consulter le document
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Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour…

Rencontres avec les entrepreneurs : An III de la délégation sénatoriale aux entreprises Consulter le document
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Rencontres avec les entrepreneurs : An III de la délégation…

Culture et handicap : une exigence démocratique Consulter le document
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Culture et handicap : une exigence démocratique

France-Muséums : une expérience unique ? Consulter le document
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France-Muséums : une expérience unique ?

Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens Consulter le document
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Politique de la ville : une réforme bien engagée mais…

Les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement Consulter le document
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Les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire…

Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2017 Consulter le document
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Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2017

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable Consulter le document
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La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de…

PAC : traverser le cap dangereux de 2020 Consulter le document
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PAC : traverser le cap dangereux de 2020

Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du plan d'urgence pour l'emploi et de diverses autres dépenses urgentes Consulter le document
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Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du…

Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre Consulter le document
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Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut…

Le débat d'orientation des finances publiques pour 2018 Consulter le document
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Le débat d'orientation des finances publiques pour 2018

Un impératif : l'équilibre des comptes sociaux Consulter le document
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Un impératif : l'équilibre des comptes sociaux

Les politiques de « déradicalisation »  en France : changer de paradigme Consulter le document
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Les politiques de « déradicalisation » en France : changer…

Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de compétitivité respectueuse de l'intérêt général Consulter le document
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Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de…

Les relations entre l'Union européenne et la Turquie : état des lieux Consulter le document
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Les relations entre l'Union européenne et la Turquie : état…

L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne Consulter le document
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L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au…

Rétrospective triennale sur une activité dense au service des outre mer Consulter le document
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Rétrospective triennale sur une activité dense au service…

Mineurs non-accompagnés : répondre à l'urgence qui s'installe Consulter le document
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Mineurs non-accompagnés : répondre à l'urgence qui…

Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental Consulter le document
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Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les…

UHSA : construire pour soigner Consulter le document
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UHSA : construire pour soigner