Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé Consulter le document
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Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de…

Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition Consulter le document
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Le système d'alerte et d'information des populations : un…

Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires Consulter le document
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Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les…

Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité Consulter le document
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L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets Consulter le document
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L'Agence nationale de la recherche : une ambition à…

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape Consulter le document
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Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs :…

Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie Consulter le document
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Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

Remboursements et dégrèvements : la machine fiscale à la recherche d'un pilote Consulter le document
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Remboursements et dégrèvements : la machine fiscale à la…

Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias Consulter le document
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Entre stratégies industrielles, soutien à la création et…

Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie Consulter le document
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Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du plan d'urgence pour l'emploi et de diverses autres dépenses urgentes Consulter le document
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Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre Consulter le document
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Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut…

Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser Consulter le document
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Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un…

Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour notre système de santé Consulter le document
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Rencontres avec les entrepreneurs : an III de la délégation sénatoriale aux entreprises Consulter le document
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Rencontres avec les entrepreneurs : an III de la délégation…

Culture et handicap : une exigence démocratique Consulter le document
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Culture et handicap : une exigence démocratique

France-Muséums : une expérience unique ? Consulter le document
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France-Muséums : une expérience unique ?

Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens Consulter le document
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Politique de la ville : une réforme bien engagée mais…

Les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement Consulter le document
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Les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire…

Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2017 Consulter le document
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Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2017

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable Consulter le document
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PAC : traverser le cap dangereux de 2020 Consulter le document
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PAC : traverser le cap dangereux de 2020

Le débat d'orientation des finances publiques pour 2018 Consulter le document
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Le débat d'orientation des finances publiques pour 2018