Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires Consulter le document
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Les nouvelles technologies au service de la modernisation…

Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée Consulter le document
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Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse…

Cinq ans pour sauver la justice ! Consulter le document
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Cinq ans pour sauver la justice !

Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation Consulter le document
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Les collectivités territoriales et la prévention de la…

Situation de la psychiatrie des mineurs en France Consulter le document
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Situation de la psychiatrie des mineurs en France

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 Consulter le document
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Activité de la délégation parlementaire au renseignement…

La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de simplicité, d'unité et d'équité Consulter le document
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La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de…

Sous-préfectures : l'État à proximité Consulter le document
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Sous-préfectures : l'État à proximité

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2017 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La sûreté des équipements sous pression nucléaires Consulter le document
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La sûreté des équipements sous pression nucléaires

Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 Consulter le document
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Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et…

Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen Consulter le document
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Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen

Pour une politique de sécurité sanitaire des aliments « zéro défaut » Consulter le document
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Pour une politique de sécurité sanitaire des aliments « zéro…

Laisser respirer les territoires Consulter le document
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Laisser respirer les territoires

Pour que le « crime ne paie pas » : consolider l'action de l'AGRASC (Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués) Consulter le document
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Pour que le « crime ne paie pas » : consolider l'action de…

Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ? Consulter le document
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Comment lutter efficacement contre le déclin des…

Les Archives nationales Consulter le document
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Les Archives nationales

Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne Consulter le document
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Organisation et financement de la médecine de ville en…

Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires Consulter le document
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Moderniser la transmission d'entreprise en France : une…

« Muscler le jeu » du football professionnel Consulter le document
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« Muscler le jeu » du football professionnel

L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains Consulter le document
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L'éducation et la culture au coeur de la relation…

Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger Consulter le document
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Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en…

Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions Consulter le document
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Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter…

L'action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien Consulter le document
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L'action de l'État en faveur de la compétitivité du…