Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité Consulter le document
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Campus France : pour une relance de la stratégie…

Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le marché locatif résidentiel : quelles perspectives ? Consulter le document
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Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le…

La Polynésie française : allier autonomie dans la République et subsidiarité dans la collectivité Consulter le document
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La Polynésie française : allier autonomie dans la République…

L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir Consulter le document
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L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir

Canal France International devient une filiale de France Médias Monde Consulter le document
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Canal France International devient une filiale de France…

Véhicule sans chauffeur : le futur imminent Consulter le document
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Véhicule sans chauffeur : le futur imminent

Les investissements directs étrangers dans l'Union européenne : quels contrôles ? Consulter le document
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Les investissements directs étrangers dans l'Union…

La Guyane, terre d'opportunités pour les entreprises Consulter le document
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La Guyane, terre d'opportunités pour les entreprises

La « rente immobilière » : mythe et réalités Consulter le document
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La « rente immobilière » : mythe et réalités

Lutter contre la fraude sociale, un impératif pour le juste droit Consulter le document
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Lutter contre la fraude sociale, un impératif pour le juste…

Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept Consulter le document
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Les SATT : des structures de valorisation de la recherche…

L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien Consulter le document
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L'aide publique au développement de la France en Amérique…

Soigner les détenus : des dépenses sous observation Consulter le document
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Soigner les détenus : des dépenses sous observation

Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé Consulter le document
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Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de…

Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition Consulter le document
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Le système d'alerte et d'information des populations : un…

Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires Consulter le document
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Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les…

Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité Consulter le document
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Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec…

L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets Consulter le document
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L'Agence nationale de la recherche : une ambition à…

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape Consulter le document
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Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs :…

Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie Consulter le document
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Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

Remboursements et dégrèvements : la machine fiscale à la recherche d'un pilote Consulter le document
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Remboursements et dégrèvements : la machine fiscale à la…

Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias Consulter le document
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Entre stratégies industrielles, soutien à la création et…

Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie Consulter le document
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Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas…

Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du plan d'urgence pour l'emploi et de diverses autres dépenses urgentes Consulter le document
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Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du…