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Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative" Consulter le document
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Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"

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Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche Consulter le document
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Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et…

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche Consulter le document
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Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et…

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 Consulter le document
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L'évaluation du plan national de gestion des matières et…

Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport Consulter le document
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Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le…

Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions Consulter le document
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Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le…

50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH Consulter le document
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50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à…

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes Consulter le document
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et…

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport Consulter le document
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et…

Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens Consulter le document
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Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens

Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016 Consulter le document
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Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale…

Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires Consulter le document
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Les nouvelles technologies au service de la modernisation…

Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée Consulter le document
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Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse…

Cinq ans pour sauver la justice ! Consulter le document
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Cinq ans pour sauver la justice !

Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation Consulter le document
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Les collectivités territoriales et la prévention de la…

Situation de la psychiatrie des mineurs en France Consulter le document
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Situation de la psychiatrie des mineurs en France

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 Consulter le document
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Activité de la délégation parlementaire au renseignement…

La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de simplicité, d'unité et d'équité Consulter le document
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La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de…

Sous-préfectures : l'État à proximité Consulter le document
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Sous-préfectures : l'État à proximité

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2017 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La sûreté des équipements sous pression nucléaires Consulter le document
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La sûreté des équipements sous pression nucléaires

Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 Consulter le document
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Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et…

Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen Consulter le document
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Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen