Rapports d'information
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Recenser et évaluer les engagements hors bilan de l'État :… |
A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans… |
Les collectivités territoriales et les infrastructures de… |
Collectivités territoriales : mobiliser les sources… |
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La circulation des mégacamions et le fret routier européen… |
Financement des universités : l'équité au service de la… |
Le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire:… |
L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier… |
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Production audiovisuelle : pour une politique industrielle… |
Traite des êtres humains et violences faites aux femmes :… |
Les comptes du Sénat de l'exercice 2012 |
Le réseau ferré à l'heure des choix |
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Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus… |
Pour une réforme de la taxe d'apprentissage |
Sur le projet de programme de stabilité transmis par le… |
Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes… |
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Mali : comment gagner la paix ? |
Sécurisation de l'emploi : sécuriser aussi l'emploi des… |
Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en… |
Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en… |
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Synthèse des propositions adoptées par la délégation aux… |
L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang… |
La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e… |
L'Union européenne, colonie du monde numérique ? |
