Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne Consulter le document
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Le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union…

Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible Consulter le document
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Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion…

Les ports français : de la réforme à la relance Consulter le document
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Les ports français : de la réforme à la relance

Contribution à un bilan de la décentralisation Consulter le document
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Contribution à un bilan de la décentralisation

Aménagement numérique des territoires : passer des paroles aux actes Consulter le document
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Aménagement numérique des territoires : passer des paroles…

Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 2 : Comptes rendus des auditions et des déplacements Consulter le document
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Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de…

La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ? Consulter le document
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La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou…

Les toxicomanies (Tome I : Rapport) Consulter le document
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Les toxicomanies (Tome I : Rapport)

Les toxicomanies (Tome II : Comptes rendus des auditions) Consulter le document
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Les toxicomanies (Tome II : Comptes rendus des auditions)

Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Consulter le document
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Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union…

Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation Consulter le document
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Le fonds social européen : outil de proximité des politiques…

L'avenir de la production audiovisuelle en France (actes de la table ronde organisée au Sénat le 27 avril 2011) Consulter le document
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L'avenir de la production audiovisuelle en France (actes de…

Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 1 : rapport Consulter le document
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Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de…

La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ? Consulter le document
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La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?

Finances sociales : redoubler d'efforts Consulter le document
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Finances sociales : redoubler d'efforts

Débat d'orientation des finances publiques pour 2012 : tenir la dépense Consulter le document
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Débat d'orientation des finances publiques pour 2012 : tenir…

La réforme du système du médicament, enfin (Auditions) Consulter le document
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La réforme du système du médicament, enfin (Auditions)

Prospective du couple franco-allemand Consulter le document
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Prospective du couple franco-allemand

Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ? Consulter le document
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Politique familiale et protection de l'enfance : quelles…

La réforme du système du médicament, enfin (Rapport) Consulter le document
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La réforme du système du médicament, enfin (Rapport)

Le Kosovo trois ans après l'indépendance Consulter le document
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Le Kosovo trois ans après l'indépendance

Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir Consulter le document
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Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité…

Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie Consulter le document
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Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union…

Les nouveaux contours de l'administration locale française : quelles intercommunalités pour demain ? Consulter le document
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Les nouveaux contours de l'administration locale française :…