Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Pacte de stabilité et de croissance Consulter le document
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Pacte de stabilité et de croissance

Métiers de l'architecture et du cadre de vie - Compte-rendu des tables rondes organisées par la commission des Affaires culturelles Consulter le document
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Métiers de l'architecture et du cadre de vie - Compte-rendu…

Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 Consulter le document
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Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2005 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Le Livre blanc sur les services d'intérêt général Consulter le document
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Le Livre blanc sur les services d'intérêt général

LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ? Consulter le document
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LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ?

L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie Consulter le document
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L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie

Lutte contre les violences au sein du couple. Rapport d'information sur les propositions de loi correspondantes Consulter le document
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Lutte contre les violences au sein du couple. Rapport…

Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet Consulter le document
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Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur…

Que penser de la directive "Bolkestein" ? Consulter le document
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Que penser de la directive "Bolkestein" ?

Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " Consulter le document
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Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution :…

L'évolution du rôle européen du Parlement français Consulter le document
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L'évolution du rôle européen du Parlement français

L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs Consulter le document
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L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur…

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (2eme partie de la 50eme session ordinaire - 2004) Consulter le document
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Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union…

Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4eme partie de la session ordinaire de 2004) Consulter le document
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Travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La place des biotechnologies en France et en Europe Consulter le document
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La place des biotechnologies en France et en Europe

Les comptes du Sénat - exercice 2003 Consulter le document
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Les comptes du Sénat - exercice 2003

Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence Consulter le document
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Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle…

Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril Consulter le document
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Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les…

Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 Consulter le document
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Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier…

Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue Consulter le document
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Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une…

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution : pour une fiscalité plus compétitive Consulter le document
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Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution :…

Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ? Consulter le document
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Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?

Les parlements nationaux dans la Constitution européenne Consulter le document
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Les parlements nationaux dans la Constitution européenne