Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

La Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante Consulter le document
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La Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante

Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation Consulter le document
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Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans…

L'office français de l'immigration et de l'intégration: pour une politique d'intégration réaliste et ambitieuse Consulter le document
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L'office français de l'immigration et de l'intégration: pour…

Pour une relation de confiance entre l'État et les collectivités territoriales : vers une nouvelle génération de contrats Consulter le document
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Pour une relation de confiance entre l'État et les…

Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux - Gérer les risques au meilleur coût Consulter le document
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Les investissements de la sécurité civile : intérêt…

Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012 Consulter le document
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Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de…

Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique Consulter le document
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Télévision publique et sport : les atouts du modèle…

Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de transparence au service de la LOLF ? Consulter le document
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Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de…

De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique Consulter le document
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De la police municipale à la police territoriale : mieux…

La réforme de la protection des majeurs: un bilan d'étape préoccupant Consulter le document
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La réforme de la protection des majeurs: un bilan d'étape…

Une feuille de route pour une fiscalité numérique neutre et équitable Consulter le document
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Une feuille de route pour une fiscalité numérique neutre et…

Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait Consulter le document
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Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation…

Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ? Consulter le document
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Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?

La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée Consulter le document
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La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée

La Cour européenne des droits de l'homme à la recherche d'un second souffle Consulter le document
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La Cour européenne des droits de l'homme à la recherche d'un…

Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc Consulter le document
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Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre…

Les coopératives en France : un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et solidaire Consulter le document
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Les coopératives en France : un atout pour le redressement…

Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales Consulter le document
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Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des…

Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales Consulter le document
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Refonder la tarification hospitalière au service du patient Consulter le document
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Refonder la tarification hospitalière au service du patient

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2012 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois Consulter le document
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Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois

Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins Consulter le document
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Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion…

Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans Consulter le document
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Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique…