Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Donner un nouvel élan aux relations entre l'Union européenne et la Suisse Consulter le document
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Donner un nouvel élan aux relations entre l'Union européenne…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2011 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

La politique africaine de la France Consulter le document
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La politique africaine de la France

La maladie de la norme Consulter le document
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La maladie de la norme

Rénover le dialogue entre l'État et les collectivités territoriales : une nécessité pour une démocratie apaisée Consulter le document
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Rénover le dialogue entre l'État et les collectivités…

La neutralité de l'Internet Consulter le document
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La neutralité de l'Internet

Lutte contre la contrefaçon : premier bilan de la loi du 29 octobre 2007 Consulter le document
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Lutte contre la contrefaçon : premier bilan de la loi du 29…

La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A (H1N1) Consulter le document
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La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A…

La Guyane : une approche globale de la sécurité Consulter le document
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La Guyane : une approche globale de la sécurité

Les compétences des collectivités territoriales à la croisée des chemins : quelles pistes pour demain ? Consulter le document
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Les compétences des collectivités territoriales à la croisée…

Prospective du pacte social dans l'entreprise Consulter le document
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Prospective du pacte social dans l'entreprise

De nouvelles ambitions pour la politique européenne de cohésion après 2013 Consulter le document
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De nouvelles ambitions pour la politique européenne de…

Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat Consulter le document
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Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat

Les mathématiques en France et dans les sciences Consulter le document
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Les mathématiques en France et dans les sciences

Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public Consulter le document
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Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la…

La crise économique et financière au Portugal Consulter le document
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La crise économique et financière au Portugal

Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds d'argile Consulter le document
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Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds…

Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité Consulter le document
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Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale : 59e session ordinaire - 2010 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de…

L'ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants, une gestion perfectible Consulter le document
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L'ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants,…

Des sociétés d'économie mixte locales aux sociétés publiques locales : quel rôle pour la Caisse des dépôts et consignations ? Consulter le document
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Des sociétés d'économie mixte locales aux sociétés publiques…

L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité Consulter le document
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De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ? Consulter le document
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De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi…

Groupe de travail sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électorales Consulter le document
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