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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Mieux financer la sécurité de l'Union européenne Consulter le document
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Mieux financer la sécurité de l'Union européenne

Mieux appliquer le droit européen de la concurrence au niveau national : pour une convergence maîtrisée Consulter le document
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Mieux appliquer le droit européen de la concurrence au…

Le Crédit immobilier de France Consulter le document
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Le Crédit immobilier de France

Le bilan de l'autonomie financière des universités Consulter le document
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Le bilan de l'autonomie financière des universités

Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES) Consulter le document
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Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES)

Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux demandes britanniques ? Consulter le document
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Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux…

Le programme de travail 2016 de la Commission européenne Consulter le document
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Le programme de travail 2016 de la Commission européenne

Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande Consulter le document
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Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire :…

Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer Consulter le document
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Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme…

Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la menace terroriste Consulter le document
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Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la…

Le temps de travail : un enjeu pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques Consulter le document
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Le temps de travail : un enjeu pour la compétitivité,…

Sucre des régions ultrapériphériques en danger Consulter le document
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Sucre des régions ultrapériphériques en danger

Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence Consulter le document
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Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable…

La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne Consulter le document
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La coopération franco-italienne au service de l'Union…

Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions Consulter le document
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Couverture numérique des territoires : veiller au respect…

Moderniser les relations entre l'État et les fédérations sportives Consulter le document
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Moderniser les relations entre l'État et les fédérations…

Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion 2015 Consulter le document
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Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion…

Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir Consulter le document
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Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes…

Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions Consulter le document
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Les outre-mer français face au défi climatique : une…

Un État dans l'État : canaliser la prolifération des autorités administratives indépendantes pour mieux les contrôler (rapport) Consulter le document
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Un État dans l'État : canaliser la prolifération des…

Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité pour la France Consulter le document
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Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité…

Avis sur le projet de décret d'avance relatif au financement de l'hébergement d'urgence, des indemnisations de calamités publiques et de l'accord franco-américain sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah Consulter le document
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Avis sur le projet de décret d'avance relatif au financement…

Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique Consulter le document
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Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique

Le coût de l'organisation des élections Consulter le document
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Le coût de l'organisation des élections