Sports

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation de compétitions sportives Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les…