Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Campus France : pour une relance de la stratégie…

Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le marché locatif résidentiel : quelles perspectives ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1142 du 7 juillet 2017 portant simplification des obligations de dépôt des documents sociaux pour les sociétés établissant un document de référence Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1142 du 7…

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2017

Proposition de loi relative à l'amélioration du fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'amélioration du…

Proposition de loi visant à assurer la participation de parlementaires aux réunions des commissions départementales de la coopération intercommunale et aux réunions des commissions départementales d'aménagement commercial Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à assurer la participation de…

Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative aux soins de santé programmés dispensés en France aux ressortissants algériens assurés sociaux et démunis non assurés sociaux résidant en Algérie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Proposition de loi tendant à réformer les Fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés au sein des établissements, services ou organismes de santé et de soins Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réformer les Fonds de garantie…

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le…

La Polynésie française : allier autonomie dans la République et subsidiarité dans la collectivité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La Polynésie française : allier autonomie dans la République…

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation des finances publiques pour…

Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des…

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2017

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2017

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programmation des finances publiques pour…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1426 du 4 octobre 2017 relative à l'identification électronique et aux services de confiance pour les transactions électroniques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1426 du 4…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la prise en charge des djihadistes français et de leurs familles de retour d'Irak et de Syrie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à…

Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programmation des finances publiques pour…