Agriculture et pêche

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'étiquetage et le gaspillage alimentaires Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance portant adaptation à la convention du travail maritime (2006) et à la convention n° 188 sur le travail dans la pêche (2007) du droit applicable aux gens de mer à Wallis-et-Futuna et dans les TAAF Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance portant adaptation à la…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Écologie, développement et mobilité durables : pêche et…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de loi relative à la régulation de l'approvisionnement en eau des surfaces agricoles dans les régions agricoles Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la régulation de…

La collection fruitière du jardin du Luxembourg Consulter le document
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Autres documents
La collection fruitière du jardin du Luxembourg

Un patrimoine du Sénat

Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens Consulter le document
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Rapports d'information
Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant création d'un fonds…

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la…

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la…

Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté Consulter le document
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Rapports d'information
Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière…

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la…

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à mettre en place des outils de…

Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des identités foncières : 30 propositions au service du développement des territoires Consulter le document
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Rapports d'information
Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des…

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à mettre en place des outils de…

Projet de loi ratifiant les ordonnances portant adaptation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural à la réforme régionale et relative au maintien à titre transitoire des circonscriptions des centres régionaux de la propriété forestière Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant les ordonnances portant adaptation…

Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture Consulter le document
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Rapports d'information
Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence…

Proposition de loi visant à assujettir au taux de TVA de 10% les ventes d'arbres sur pied ou abattus destinés au chauffage Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à assujettir au taux de TVA de 10%…

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Consulter le document
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