Défense

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Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur la coopération internationale entre services de renseignement et en matière d'enquêtes judiciaires dans la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la création d'une…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Défense

Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Défense : équipement des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Défense : soutien de la politique de la défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de…

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

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Projets de loi
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

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Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

Proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi organique relative à la nomination du…

Projet de loi relatif au renseignement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif au renseignement

Proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires Consulter le document
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Proposition de loi relative au renforcement de la protection…

Projet de loi relatif au renseignement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au renseignement

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Projets de loi
Projet de loi relatif au renseignement

Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram Consulter le document
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Rapports d'information
Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de…

Des femmes engagées au service de la défense de notre pays Consulter le document
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Rapports d'information
Des femmes engagées au service de la défense de notre pays

Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à relever Consulter le document
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Documents de travail
Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures Consulter le document
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Rapports d'information
Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les…