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Sucre des régions ultrapériphériques en danger Consulter le document
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Sucre des régions ultrapériphériques en danger

Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence Consulter le document
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Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable…

La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne Consulter le document
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La coopération franco-italienne au service de l'Union…

Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions Consulter le document
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Couverture numérique des territoires : veiller au respect…

Moderniser les relations entre l'État et les fédérations sportives Consulter le document
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Moderniser les relations entre l'État et les fédérations…

Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion 2015 Consulter le document
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Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion…

Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir Consulter le document
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Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes…

Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions Consulter le document
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Les outre-mer français face au défi climatique : une…

Un État dans l'État : canaliser la prolifération des autorités administratives indépendantes pour mieux les contrôler (rapport) Consulter le document
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Un État dans l'État : canaliser la prolifération des…

Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité pour la France Consulter le document
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Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité…

Avis sur le projet de décret d'avance relatif au financement de l'hébergement d'urgence, des indemnisations de calamités publiques et de l'accord franco-américain sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah Consulter le document
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Avis sur le projet de décret d'avance relatif au financement…

Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique Consulter le document
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Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique

Le coût de l'organisation des élections Consulter le document
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Le coût de l'organisation des élections

Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans démolir Consulter le document
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Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans…

Union européenne : Mieux légiférer avec les parlements nationaux Consulter le document
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Union européenne : Mieux légiférer avec les parlements…

Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives » Consulter le document
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Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil…

Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME Consulter le document
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Passer de la défiance à la confiance : pour une commande…

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Passer de la défiance à la confiance : pour une commande…

Dépense fiscale et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maîtrise budgétaire et protection patrimoniale Consulter le document
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Dépense fiscale et préservation du patrimoine historique…

Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ? Consulter le document
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Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un…

Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance Consulter le document
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Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance

Les moyens consacrés au renseignement intérieur Consulter le document
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Les moyens consacrés au renseignement intérieur

Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres Consulter le document
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Financements climat : n'oublions pas les pays les plus…

L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ? Consulter le document
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L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?