Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités

Proposition de résolution sur le règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur le règlement des différends…

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programmation des finances publiques pour…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programmation des finances publiques pour…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des Etats membres de l'Union européenne relatif au 11ème fonds européen de développement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des Etats membres de l'Union européenne relatif au 11ème fonds européen de développement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre portant délimitation de la frontière Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l'Ariège Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux…

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de…

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Jouets : la première initiation à l'égalité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Jouets : la première initiation à l'égalité

Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux…

Projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord…

Projet de loi de finances rectificative pour 2014 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2014

Rapport