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Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Sport, jeunesse et vie associative

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Sport, jeunesse et vie associative

Proposition de loi visant à rénover les rapports entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels et à moderniser le modèle économique du sport professionnel Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à rénover les rapports entre les…

Musée national du sport : une dernière chance à saisir Consulter le document
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Rapports d'information
Musée national du sport : une dernière chance à saisir

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les…

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les…

Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Annexes) Consulter le document
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Rapports d'information
Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure…

Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Rapport) Consulter le document
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Rapports d'information
Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure…

Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de…

Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de…