Défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : soutien de la politique de la défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : équipement des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : environnement et prospective de la politique de…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

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Projets de loi
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution Consulter le document
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Rapports d'information
Les externalisations en opérations extérieures : un outil à…

La rémunération des militaires Consulter le document
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Rapports d'information
La rémunération des militaires

Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Rapports d'information
Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai…

Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure Consulter le document
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Rapports d'information
Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation -…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes Consulter le document
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Le service historique de la défense : donner un avenir à la…