Anciens combattants

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Rapports d'information
Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai…

Proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la réhabilitation collective…

La dépense fiscale en faveur des anciens combattants : une évolution à maîtriser Consulter le document
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Rapports d'information
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Propositions de loi
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Proposition de loi visant à la reconnaissance de l'État et à l'instauration de mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre ou du devoir Consulter le document
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