Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités

Jouets : la première initiation à l'égalité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Jouets : la première initiation à l'égalité

Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?

Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour…

Rapport sur le projet de décret d'avance relatif à la fin de gestion 2014 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Rapport sur le projet de décret d'avance relatif à la fin de…

Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin…

Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le respect des spécificités locales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le…

Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition…

La lutte contre les discriminations : de l'incantation à l'action Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La lutte contre les discriminations : de l'incantation à…

L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'évolution des finances locales à l'horizon 2017

L'État et les régions : l'avenir des contrats de plan Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'État et les régions : l'avenir des contrats de plan

La sûreté nucléaire de demain :  un enjeu financier et démocratique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et…

Les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les conséquences de la crise sur le système de protection…

La marche en avant de l'administration préfectorale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La marche en avant de l'administration préfectorale

Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux…

L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'évaluation du plan national de gestion des matières et des…

Le pilier militaire de la sécurité civile : l'exemple de l'unité d'intervention et d'instruction de la sécurité civile n° 7 (UIISC 7) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le pilier militaire de la sécurité civile : l'exemple de…

Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des progrès à conforter Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des…

La régulation à l'épreuve de l'innovation : les pouvoirs publics face au développement des monnaies virtuelles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La régulation à l'épreuve de l'innovation : les pouvoirs…

La protection sociale des élus locaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La protection sociale des élus locaux

Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table ronde organisée au Sénat le 25 juin 2014) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table…

Musée national du sport : une dernière chance à saisir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Musée national du sport : une dernière chance à saisir

Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre la précarité dans la fonction publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre…

L'Agence nationale pour la rénovation urbaine :  rénover l'ANRU sans la dénaturer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'Agence nationale pour la rénovation urbaine : rénover…