Anciens combattants

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L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions Consulter le document
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Rapports d'information
L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l'armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à élargir les conditions…

Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme…

Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme…

Proposition de loi visant à étendre le bénéfice de la campagne double à tous les anciens combattants fonctionnaires engagés en Algérie, au Maroc et en Tunisie entre le 1er janvier 1952 et le 2 novembre 1962 et titulaires d'une carte du combattant Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à étendre le bénéfice de la…

Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux militaires engagés en Algérie avant le 2 juillet 1962 et y totalisant au moins quatre mois de présence Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant…

Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Propositions de loi
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