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Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir Consulter le document
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Rapports d'information
Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des…

Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Sécurités (sécurité et éducation routières)

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Transports maritimes

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Transports aériens

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Transports ferroviaires et fluviaux

Proposition de résolution Modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'éco-taxe poids lourds Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution Modalités du montage juridique et…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Transports routiers

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin Consulter le document
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Rapports législatifs
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales Consulter le document
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Rapports d'information
Le service public ferroviaire et les collectivités…

Proposition de loi visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à introduire une formation…

Proposition de résolution sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la révision des lignes…

Renforcer le dialogue social dans les transports : le meilleur service à rendre aux usagers Consulter le document
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Rapports d'information
Renforcer le dialogue social dans les transports : le…

L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI Consulter le document
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Rapports d'information
L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle…

Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains Consulter le document
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Rapports d'information
Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la révision des lignes…

Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire Consulter le document
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Rapports d'information
Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Proposition de loi visant à permettre la mise à péage de la route express nouvelle déclarée d'utilité publique entre Machilly et le contournement de Thonon-les-Bains Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à permettre la mise à péage de la…

Proposition de loi visant à instaurer une tarification à la minute dans les parcs de stationnement affectés à un usage public Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer une tarification à la…